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MENTIONS LÉGALES

 

Concernant l’éditeur du site Internet

 

Le site internet accessible à l’URL « www.firstflight.fr » est édité par FirstFlight.

Société à Responsabilité Limitée au capital de 7622 Euros.

Siège social :
FirstFlight - école de pilotage
Aéroport de Toussus Le Noble
Hangar 238 - Zone Sud
78117 - Toussus Le Noble

Tél : +33 1 39 56 66 06

contact@firstflight.fr

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) de Versailles sous le numéro 409 164 662

Numéro individuel d’identification à la TVA intracommunautaire : FR 29 409 164 662

FirstFlight est un Organisme Déclaré (OD) par la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) : N° FR.DTO.0630

Directeur de la publication : Patrice GASNIER

Hébergeur : WIX

Conception et réalisation : WeDezign, Agence digitale créative

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Concernant le site Internet FirstFlight

 

Le site « www.firstflight.fr » est un site vitrine. Les personnes, qui accèdent à ce site et aux informations qu’il contient, acceptent les règles d’utilisation énoncées ci-après.

Ce site est soumis à la loi et à la réglementation française en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.

Le présent site s’adresse aux « internautes » ou « utilisateurs » de ce site, clients ou non-clients, de FirstFlight.

La majorité des contenus et des services du présent site est proposée en français. En cas de litige, la version française fera foi.

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

Le site FirstFlight est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

 

Informations mises à disposition

 

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être modifié sans préavis.

Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés sur le présent site, directement ou par le biais d’un lien hypertexte, est priée de contacter FirstFlight afin de s’informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

FirstFlight ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par les internautes ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, période de maintenance ou incident technique, quel qu’il soit).

 

Droits de propriété intellectuelle

 

Le site de FirstFlight doit être considéré comme un tout indissociable.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),

  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: “Document issu du site Internet https://www.firstflight.fr“.

 

Ne sont évidement pas concernées par les restrictions liées aux droits d’auteurs, toutes les réplications des contenus du site www.firstflight.fr via les web services de partage des réseaux sociaux (Twitter, Facebook, Linkedin,…).

Le non-respect de ces interdictions constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.

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